Déclassement de délaissés provenant du domaine privé départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "13/07/2007" du filtre Date de séance
Elargissement de la RD 83 - B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dépôt de matériaux à HORBOURG-WIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation du Département au déneigement des sites de ski
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 7ème programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle "Innovations Thérapeutiques" Soutien au fonctionnement de l'association de gouvernance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin